L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 27 avril 2023, à 20h
Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Le port du masque est recommandé et le respect des gestes barrières reste obligatoire.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 mars 2023,

1. Décisions du maire,
2. Vote des comptes financiers uniques : élection du président de l’assemblée,
3. Approbation du compte financier unique 2022 : Budget Principal,
4. Approbation du compte financier unique 2022 : budget Chaufferies,
5. Approbation du compte financier unique 2022 : budget annexe Lotissements et aménagements de quartiers,
6. Approbation du compte financier unique 2022 : budget Photovoltaïque,
7. Affectation des résultats définitifs 2022 : Budget Principal,
8. Affectation des résultats définitifs 2022 : budget Chaufferies,
9. Affectation des résultats définitifs 2022 : budget annexe Lotissements et aménagements de quartiers,
10. Affectation des résultats définitifs 2022 : budget Photovoltaïque,
11. Bilan des acquisitions et cessions au titre de l’année 2022,
12. Décision modification budgétaire n°1 sur le Budget Principal et acceptation don,
13. Demande de subvention auprès du Conseil départemental 49 au titre du dispositif de soutien aux investissements locaux pour l’implantation de trois plateaux sportifs à Beaupréau, Gesté et Villedieu-la-Blouère,
14. Prise en charge déficit d’une régie de recettes,
15. Indemnités de fonction des élus municipaux : modification,
16. Mandat spécial pour un déplacement à Bordeaux,
17. Tableau des emplois : modifications,
18. Avenant n°2 à la convention de concession d’un parc public de stationnement à long terme – avenue du Grain d’Or à Beaupréau,
19. Acquisition de parcelles rue Moreau et rue des Arts et Métiers à Beaupréau – projet d’extension de la station d’épuration : vente par l’association Bel Air – Le Pinier Neuf,
20. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°18,
21. Cession maison 39 rue d’Anjou à Villedieu-la-Blouère,
22. Avenant n°1 bail Orange : relai de radiotéléphonie chemin de la Loitière « Les Baillis » à La Jubaudière – transfert à ATC France,
23. OPAH-RU : attribution de subventions,
24. Projet de développement territorial d’un parc éolien en continuité du parc actuel sur le site des Aulnaies au Pin-en-Mauges,
25. Convention relative à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée,
26. Inscription de l’itinéraire équestre Route Européenne d’Artagnan au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée non motorisée (pédestre-équestre-VTT),
27. Convention relative au remboursement des frais engagés par la commune de Beaupréau-en-Mauges dans le cadre de la création d’un surbaissé de trottoir rue du Petit Manoir à Villedieu-la-Blouère,
28. Convention d’autorisation de travaux et d’entretien avec le Département de Maine-et-Loire,
29. SIEML : travaux d’extension au réseau basse tension,
30. Questions diverses et informations.

Téléchargez l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Dates des prochains conseils municipaux :

vendredi 9 juin
jeudi 31 août
jeudi 28 septembre
jeudi 26 octobre
jeudi 7 décembre

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