Ordre du jour du prochain conseil
L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.
Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :
le mardi 17 décembre 2019 à 20h
Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES
Ordre du jour du conseil du mois de novembre :
Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 octobre 2019,
- Décisions du maire,
- Budget Principal : décision modificative n°2,
- Budget Assainissement : créances irrécouvrables,
- Budget Espaces commerciaux et locations : décision modificative n°2,
- Budget Espaces commerciaux : constitution d’une provision pour risques et charges financières,
- Subvention gestion de la location de la salle Notre Dame des Mauges à Jallais,
- Subvention gestion de la location de la salle préfabriquée de la Promenade à Beaupréau,
- Coût horaire de facturation des agents communaux – année 2019,
- Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité,
- Acquisition parcelle de terrain AA n°118 à La Chapelle-du-Genêt,
- Lotissement Le Gazeau à La Poitevinière : cession lot n°24,
- Lotissement La Sanguèze – partie Est à Villedieu-la-Blouère : cession lot n°18,
- Cession terrain à l’association Montalembert à La Jubaudière pour extension d’une école,
- Réaménagement du secteur de la Loge à Beaupréau : autorisation pour déposer le permis d’aménager,
- Réaménagement de la rue des Mauges à Beaupréau : autorisation pour déposer le permis d’aménager,
- Mise en 2x2 voies de la RD 752 : avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation environnementale,
- OPAH : attribution de subventions aux particuliers,
- Numérotation des lieux-dits : dénomination de voies,
- SIEML : travaux sur le réseau d’éclairage public,
- Autorisation de rejet des effluents de la société LSDH,
- Questions diverses.