Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le mardi 24 avril 2018 à 20h

Salle de la Prée – Le Sporting

Route de l’Hippodrome – Beaupréau

49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la réunion du 27 mars 2018

  • Décisions du maire,
  • Budget principal : décision modificative n°1,
  • Budget assainissement : décision modificative n°1,
  • Budget espaces commerciaux : décision modificative n°1,
  • Demande de subvention LEADER : recrutement d’un chargé de mission développement durable,
  • Demande de subvention SMiB : acquisition de rotofils électriques,
  • Instauration de la taxe sur les cessions de terrains nus devenus constructibles,
  • Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants,
  • Subventions 2018 aux associations : enveloppes des communes,
  • Subventions 2018 : social – CCAS – enfance – sport – coopération – environnement – manifestations,
  • Subvention 2018 – commune déléguée de Beaupréau : voyages scolaires et Pass culture,
  • Tarifs des activités sportives pour la saison 2018-2019,
  • Tarifs de la lecture publique pour la saison culturelle 2018-2019,
  • Tarifs de l’école de musique pour la saison 2018-2019,
  • Concours peintres amateurs à Gesté : prix de la ville,
  • Printemps des Arts à Jallais : prix de la ville,
  • Convention de partenariat entre la commune de Beaupréau-en-Mauges et l’association Familles Rurales de La Chapelle-du-Genêt,
  • Convention de perception de la redevance d’assainissement collectif,
  • Convention de partenariat avec l’Office Municipal des Sports de Jallais,
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité,
  • Création d’un emploi permanent de conducteur de travaux,
  • Plan de formation des agents communaux,
  • Acquisition d’un terrain près du château de Beaupréau pour l’aménagement d’une liaison piétonne reliant la cour du château et le parc,
  • Cession d’un terrain communal rue de l’Artisanat à Jallais,
  • Lotissement La Chaussée des Hayes à Andrezé : cession lot n°A10,
  • Lotissement La Dube 1 à Beaupréau : modificatif n°3 du permis d’aménager,
  • Lotissement La Dube 2 à Beaupréau : modificatif n°2 du permis d’aménager,
  • Conventions relatives à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée – hors inscription au PDIPR – commune déléguée de Beaupréau,
  • Multi-accueils de Jallais et Villedieu-la-Blouère : règlement intérieur,
  • Accueils de loisirs gérés par Beaupréau-en-Mauges : règlement intérieur,
  • SIEML : participation aux travaux d’éclairage public,
  • Accord-cadre à bons de commandes pour les travaux de réparation de voirie et réseaux,
  • Marché – transfert des effluents de La Chapelle-du-Genêt à la station d’épuration de Beaupréau,
  • Groupement de commandes pour choix d’un délégué à la protection des données,
  • Foyer rural de La Jubaudière : avenant au marché,
  • Questions diverses.