Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le mardi 20 novembre 2018 à 20h

Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

 

Ordre du jour 

Approbation du compte-rendu de la réunion du 23 octobre 2018,

  1. Décisions du maire,
  2. Budget principal : décision modificative n°6,
  3. Budget assainissement : décision modificative n°3,
  4. Budget chaufferie Beaupréau : décision modificative n°1,
  5. Budget chaufferie Andrezé : décision modificative n°2,
  6. Budget principal : créances irrécouvrables,
  7. Budget assainissement : créances irrécouvrables,
  8. Subvention 2018 conciliateurs de justice,
  9. Subvention 2018 Familles Rurales Beaupréau,
  10. Coûts horaires 2018 des agents communaux,
  11. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité,
  12. Lotissement Quartier la Prévendrie à La Jubaudière : cession lot n°23,
  13. Lotissement La Sanguèze – partie Est à Villedieu-la-Blouère : cession lot n°13,
  14. Lotissement La Sanguèze – partie Est à Villedieu-la-Blouère : cession lot n°14,
  15. Lotissement La Sanguèze – partie Est à Villedieu-la-Blouère : cession lot n°15,
  16. Vente parcelle rue du Moulin Foulon à Beaupréau,
  17. Désaffectation et déclassement d’une partie d’un bâtiment à usage d’atelier municipal,
  18. Acquisition immeuble 4 rue de la Madeleine à La Poitevinière,
  19. Vente d’un immeuble à usage d’habitation 2 rue de l’Abbé Gaultier à La Jubaudière,
  20. Eglise Notre Dame à Beaupréau : évolution du périmètre des abords,
  21. Accord vente de logements sociaux de la SA d’HLM Immobilière Podeliha à La Poitevinière,
  22. OPAH : attribution de subventions aux particuliers,
  23. ICPE : extension de l’ISDND Brangeon Services au lieudit Le Bois Archambault à La Poitevinière : avis du conseil municipal,
  24. Salle de spectacle de la Loge à Beaupréau : remplacement des fauteuils et réfection des sols de la salle et de la scène,
  25. Création de règlements intérieurs pour l’utilisation des équipements sportifs couverts et découverts,
  26. Création d’un règlement intérieur pour l’espace L’Expression,
  27. Contrat avec l’association « Le Mouton à 5 Pattes »,
  28. Convention d’utilisation du multi-accueil de Jallais,
  29. Subvention de l’Education Nationale dans le cadre de la mobilisation en faveur du livre et de la lecture,
  30. SIEML : participation aux travaux d’éclairage public,
  31. Questions diverses.

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