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Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le mardi 25 juin 2019 à 19h

Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES 

Ordre du jour 

Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 mai 2019,

  1. Décisions du maire,
  2. Budget Principal : décision modificative n°1,
  3. Subvention d’investissement du Budget Principal au budget Salles,
  4. Budget Espaces commerciaux et locations : décision modificative n°1,
  5. Budget Locations des salles : décision modificative n°1,
  6. Budget Lotissements et aménagements de quartiers : décision modificative n°1,
  7. Budget Chaufferie Andrezé : décision modificative n°1,
  8. Budget Chaufferie Beaupréau : décision modificative n°1,
  9. Budget Panneaux photovoltaïques : décision modificative n°2,
  10. Budget Spanc : décision modificative n°1,
  11. Budget Assainissement : décision modificative n°1,
  12. Budget Assainissement : créances irrécouvrables,
  13. Demande de reversement trop versé subvention 2018 à l’Office de Tourisme de la Vallée de l’Evre,
  14. Demande remboursement trop versé subvention 2018 au Centre Social Evre et Mauges,
  15. Subvention 2019 à l’association FREE SPIRIT,
  16. Subvention 2019 à l’association ASMTTA,
  17. Subvention 2019 au Centre Social Evre et Mauges,
  18. Subvention 2019 à l’association Récréàmômes,
  19. Tableau des emplois : modification,
  20. Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité,
  21. Acquisition de terrains rue Charles Bourcier à Andrezé,
  22. Zone Sainte Geneviève à Gesté : cession d’un terrain,
  23. Lotissement La Sanguèze – partie Est à Villedieu-la-Blouère : cession lot n°8,
  24. Lotissement Brin de Campagne à Jallais : cession lot n°84,
  25. Lotissement Brin de Campagne à Jallais : cession lot n°72,
  26. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : cession lot n°39,
  27. Aménagement d’un lotissement public avenue d’Anjou au Pin-en-Mauges : convention d’autorisation de travaux et d’entretien à conclure avec le Département de Maine-et-Loire,
  28. Lotissement Les Factières 2 à Beaupréau : dénomination d’une voie,
  29. Opérations immobilières pour aménagement sentier de randonnée – Marsillé à Beaupréau,
  30. Convention de passage sur parcelles d’une propriété privée pour sentier de randonnée – Moulin de Pomail à Beaupréau,
  31. Convention de passage sur chemin privé pour sentier de randonnée entre le Moulin Neuf et le Moulin de Pomail à Beaupréau,
  32. Convention de passage sur chemin privé pour sentier de randonnée entre le Moulin Neuf et le Moulin de Pomail à Beaupréau avec l’ASL d’irrigation de l’Evre,
  33. Désaffectation et déclassement du presbytère 3 rue Mont-de-Vie à Beaupréau,
  34. Cession de l’ancien centre social à Beaupréau,
  35. Acquisition maison rue de la Madeleine à La Poitevinière,
  36. Travaux salle omnisports du 8 Mai à Beaupréau : dépôt de demande d’autorisation d’urbanisme,
  37. OPAH : attribution de subventions aux particuliers,
  38. Convention d’objectifs avec Récréàmômes,
  39. Demande participation élèves commune de Chemillé-en-Anjou – année scolaire 2017/2018,
  40. SIEML : travaux sur le réseau d’éclairage public,
  41. SIEML : réforme statutaire,
  42. ENEDIS : convention de servitudes pour raccordement électrique production photovoltaïque,
  43. Mise en séparatif La Chapelle-du-Genêt : avenant au marché,
  44. Mauges Communauté : nombre et répartition des sièges de conseillers communautaires pour le mandat municipal 2020-2026,
  45. Questions diverses.

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