Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le mardi 25 septembre 2018 à 20h

Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

 

Ordre du jour 

Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 août 2018,

  1. Décisions du maire,
  2. Budget principal : décision modificative n°4,
  3. Budget assainissement : décision modificative n°2,
  4. Budget assainissement : créances irrécouvrables,
  5. Exonération de taxe foncière sur installations de stockage de déchets non dangereux,
  6. Subvention 2018 association Grain de Théâtre,
  7. Subvention 2018 association Récréàmômes,
  8. Subvention exceptionnelle association Récréàmômes,
  9. Subvention 2018 Centre social Evre et Mauges,
  10. Participation OGEC : année scolaire 2017-2018,
  11. Facturation frais de scolarisation des élèves extérieurs – année scolaire 2017-2018,
  12. Participation aux charges de fonctionnement de l’école publique du May-sur-Evre,
  13. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité,
  14. Acquisition de terrain pour le futur lotissement de La Gautrèche à La Jubaudière,
  15. Lotissement La Sanguèze – partie Ouest à Villedieu-la-Blouère : cession lot n°29,
  16. Aménagement d’un lotissement privé situé à Villedieu-la-Blouère : convention d’autorisation de travaux et d’entretien à conclure avec le Département de Maine-et-Loire,
  17. OPAH : attribution de subventions aux particuliers,
  18. ICPE – extension d’un élevage porcin à Chaudron-en-Mauges : avis du conseil municipal,
  19. SIEML : participation aux travaux d’éclairage public,
  20. Lancement consultation travaux de mise en séparatif à La Chapelle-du-Genêt,
  21. Lancement consultation travaux de finition lotissement La Dube 1 à Beaupréau,
  22. Questions diverses.

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