Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le mardi 19 décembre 2017 à 20h

Salle de la Prée – Le Sporting

Route de l’Hippodrome – Beaupréau

49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2017

  • Décisions du maire,
  • Budget principal : décision modificative n°5,
  • Budget SPANC : décision modificative n°2,
  • Budget assainissement : décision modificative n°3,
  • Correction de la participation à l’OGEC d’Andrezé – année scolaire 2015-2016,
  • Participation aux OGEC – année scolaire 2016-2017,
  • Facturation des frais de scolarisation des élèves extérieurs – année scolaire 2016-2017,
  • Participation sortie scolaire : élève ULIS de Jallais,
  • Indemnisation suite à erreur administrative,
  • Subvention commune déléguée de Beaupréau : restaurant scolaire Saint Martin – année scolaire 2016-2017,
  • Subvention 2017 aux associations : enveloppe des communes,
  • Subvention commune déléguée de Beaupréau : gestion de la location de la salle préfabriquée de la Promenade,
  • Subvention commune déléguée de Jallais : gestion de la location de la salle Notre Dame des Mauges,
  • Avances sur les subventions aux associations – année 2018,
  • Mise à disposition des agents communaux : coûts horaires 2017,
  • Services communaux et salles : tarifs 2018,
  • Ouverture des crédits 2018,
  • Tableau des emplois : modifications,
  • Régime indemnitaire : modification,
  • Lotissement La Dube n°1 à Beaupréau : cession îlot C,
  • Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : cession lots n°42 et n°63,
  • Lotissement des Jonquilles à Beaupréau : cession lot n°3,
  • Lotissement La Chaussée des Hayes à Andrezé : cession lots n°A5 et n°A6,
  • Acquisition d’une parcelle rue des Acacias à Gesté,
  • Acquisition d’une parcelle rue de Vendée à Villedieu-la-Blouère,
  • Lancement du lotissement du Petit Anjou au Pin-en-Mauges,
  • Lotissements « La Sanguèze partie Est » et « La Sanguèze partie Ouest » à Villedieu-la-Blouère : modificatif n°2,
  • Dénomination des voies du lotissement privé Les Factières à Beaupréau,
  • Voirie communale : classement et déclassement de plusieurs parcelles rue du Planty à Beaupréau,
  • Organisation enquête publique pour le classement et déclassement chemin rural et espace vert,
  • OPAH : attribution de subventions aux particuliers,
  • Participation aux charges de fonctionnement de l’école publique de Chemillé-en-Anjou,
  • Participation aux charges de fonctionnement de l’école publique du May-sur-Evre,
  • Participation aux charges de fonctionnement de l’école publique de Sèvremoine,
  • Rythmes scolaires pour la rentrée scolaire 2018-2019,
  • Règlement de fonctionnement du multi-accueil de Jallais,
  • Règlement intérieur des accueils de loisirs gérés par Beaupréau-en-Mauges,
  • Convention d’objectifs avec l’association Récréàmômes de Beaupréau,
  • Convention d’objectifs pluriannuelle avec le Centre Social Evre et Mauges,
  • Convention d’offre de concours avec l’entreprise Manitou,
  • SIEML : participation aux travaux d’éclairage public,
  • SIEML : participation aux travaux d’extension du réseau de gaz naturel,
  • Versement d’un fonds de concours au SIEML pour une opération d’extension du réseau d’éclairage public,
  • Redevance assainissement collectif : tarifs 2018,
  • Foyer rural de La Jubaudière : avenants au marché,
  • Marché de restauration collective : avenant lot n°2,
  • Lancement d’une consultation pour l’entretien de l’assainissement,
  • Création d’un service commun d’entretien des locaux avec la Communauté d’Agglomération Mauges Communauté,
  • Questions diverses.