Actes de l'exécutif

Consultez ci-dessous les arrêtés et délibérations à Beaupréau-en-Mauges : 

2022 :

pdf03/10/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le vendredi 28 octobre - commune déléguée de Jallais
pdf04/10/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, modification du Plan Local d'Urbanisme
pdf04/10/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le samedi 19 novembre - commune déléguée de Jallais
pdf07/10/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, délibération du Conseil municipal - extension de l'entreprise Chauvat-portes
pdf07/10/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, délibération du Conseil municipal - ZAC du Bois Château à Villedieu-la-Blouère
pdf07/10/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, délibération du Conseil municipal - révision allégée n°1 du PLU l’Herbinière - commune déléguée de Gesté
pdf07/10/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, délibération du Conseil municipal - révision allégée n°2 du PLU la Jousselinière - commune déléguée du Pin-en-Mauges
pdf18/10/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, arrêté autorisant un débit de boisson le jeudi 10 novembre 2022 à l'occasion du tournoi de palet - commune déléguée d'Andrezé
pdf18/10/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, arrêté autorisant un débit de boisson - commune déléguée d'Andrezé
pdf19/10/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, marché pour des travaux d'aménagement des vestiaires du centre technique municipal quartier centre - commune déléguée de Beaupréau
pdf21/10/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, arrêté de circulation et de stationnement Rue de la Juiverie le vendredi 11 et samedi 12 novembre - commune déléguée du Pin-en-Mauges
pdf24/10/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, arrêté de circulation interdite Rue du Maréchal Foch le vendredi 11 novembre - commune déléguée de Beaupréau
pdf26/10/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, attribution pour la consultation plan de gestion "Parc de Beaupréau et zones alentours"
pdf26/10/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, demande de subventions ENS "Parc de Beaupréau et zones alentours"
pdf28/10/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - commune déléguée de Jallais

pdf03/11/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, tarif horaire occupation de salle par les professionnels à compter du 1er janvier 2023
pdf03/11/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire le samedi 10 et dimanche 11 décembre - commune déléguée de Jallais
pdf04/11/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire le samedi 19 novembre - commune déléguée de Jallais
pdf08/11/2022 - BEAUPRRÉAU-EN-MAUGES- consultation pour une étude d'opportunité d'aménagements des abords de l'Evre sur les communes de Beaupréau-en-Mauges et Montrevault-Sur-Evre
pdf08/11/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariès
pdf10/11/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation 18 rue du souvenir entre le 14 novembre et le 27 novembre 2022 - commune déléguée de Gesté
pdf14/11/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation et stationnement interdits, rue Maréchal Foch le mercredi 16 novembre 2022 de 8h à 17h - commune déléguée de Beaupréau
pdf17/11/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation interdit Esplanade Münsingen Rue Marechal Foch / Rue Saint Martin / Rue du Grain d'Or le vendredi 2 décembre 2022 de 13h30 à 20h30 à l'occasion du marché de Noël - commune déléguée de Beaupréau
pdf17/11/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté portant interdiction du stationnement rue de Bretagne du 24 novembre 2022 au 26 mai 2024 à l'occasion de travaux de rénovation d'une maison d'habitation, commune déléguée de Gesté
pdf21/11/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation interdite rue Marechal Foch le lundi 5 décembre 2022 de 16h15 à 17h30 à l'occasion de la célébration de la journée nationale d'hommage aux "Morts pour la France" de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie, au monument aux morts, commune déléguée de Beaupréau
pdf22/11/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - consultation pour des missions de maitrise d'oeuvre pour le remplacement d'un terrain de football en gazon naturel par terrain en gazon synthétique homologué - commune déléguée de Gesté
pdf23/11/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons pour le samedi 10 décembre de 20h à 2h à l'occasion de la fête des Huitres - commune déléguée de Jallais
pdf23/11/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons pour le samedi 17 décembre de 20h à 2h à la soirée disco - commune déléguée de Jallais
pdf24/11/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - schéma directeur immobilier et énergétique
pdf28/11/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation interdite rue Mont de Vie le samedi 3 décembre de 10h45 à 12h15 - commune déléguée de Beaupréau
pdf29/11/2022 - BEAUPRÉAU-EN-Mauges - arrêté de prolongation de fermeture du terrain multisports et de ses abords - commune déléguée d'Andrezé
pdf30/11/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté municipal accès autorisé dans le parc du château vendredi 2 décembre de 15h à 23h - commune déléguée de Beaupréau
pdf30/11/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - règlement du parc de Beaupréau - commune déléguée de Beaupréau

pdf01/12/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation et de stationnement du vendredi 9 décembre au lundi 12 décembre 2022 - commune déléguée de Jallais

2021 :
pdf11/02/2021 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, réglementation de la signalisation des intersections et régime de priorité, réglementation de la signalisation de prescription
pdf16/02/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, interdication de stationnement des gens du voyage et personnes itinérantes en dehors des emplacements prévus
pdf15/06/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre le ragondin

2019 :
pdf19/08/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre les chenilles processionnaires
pdf25/10/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, règlement des cimetières

2018 :
pdf20/02/2018 - BEAUPRÉAU, règlement du parc du Château
pdf09/04/2018 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, règlement de l'espace de loisirs des Lavandières
pdf23/04/2018 - BEAUPRÉAU, obligation de tenir les chiens en laisse
pdf24/04/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation
pdf25/05/2018 - ANDREZÉ, limites de l'agglomération
pdf12/06/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation
pdf10/07/2018 - GESTÉ, réglement de l'aire naturelle de La Thévinière
pdf27/07/2018 - LA JUBAUDIÈRE, arrêté de circulation et de stationnement
pdf24/09/2018 - JALLAIS, autorisation ouverture terrain de football synthétique
pdf08/11/2018 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, destruction de pigeons

2017 :
pdf27/03/2017 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation

pdf04/12/2017 - BEAUPRÉAU, règlement des stades municipaux

Consultez ci-dessous le recueil des actes administratifs règlementaires : 

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