Les 63 élus de la Ville de Beaupréau-en-Mauges se réunissent une fois par mois (sauf juillet et novembre) en séance publique, salle de La Prée, pour se prononcer sur les délibérations préparées en commissions ou par les services. Les ordres du jour et comptes-rendus sont affichés en mairie et consultables ci-dessous.
Ordre du jour du prochain conseil
L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain conseil municipal. Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.
Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :
le jeudi 28 novembre 2024, Ã 20h
Salle de la Prée - Le Sporting
Route de l'Hippodrome - Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la réunion du 31 octobre 2024,
- Décisions du maire,
- Ouverture anticipée des crédits 2025 pour le Budget Principal,
- Avances sur les subventions aux associations – année 2025,
- Correction erreurs sur exercices antérieurs,
- Budget Principal : décision modificative n°4,
- Action récursoire auprès du service de gestion comptable de Cholet pour le remboursement d’intérêts moratoires,
- Demande de garantie d’emprunt d’Alter Public : aménagement La Déchaisière à Gesté,
- Coût moyen d’un enfant scolarisé dans une école publique au titre de l’année 2023-2024 pour la facturation des frais de scolarisation des élèves extérieurs,
- Participation 2024 aux Organismes de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC),
- Tableau des emplois : modifications,
- Recrutement de vacataires,
- Adhésion au contrat collectif de prévoyance (protection sociale complémentaire) proposé par le Centre de gestion de Maine-et-Loire,
- Régime indemnitaire des agents communaux,
- Demande de remboursement de la location d’une salle par l’association Amicitia Anjou pour son assemblée générale en 2024,
- Cession portion chemin rural de la Foulonnière – lieudit La Joussandière à La Chapelle-du-Genêt,
- Constitution servitude d’écoulement des eaux usées – canalisation souterraine – lieudit 608 La Gautrèche – 165AE179 – La Jubaudière,
- Désaffectation et décision d’aliénation – portion du chemin rural de la Chaumine à La Bouchetière au lieudit La Bouchetière – 006WC120-118 – Andrezé – après enquête publique,
- Désaffectation et décision d’aliénation portions de chemin rural de la Pussière – au lieudit La Pécussière – 151B1117-1118-1119 à Gesté – après enquête publique,
- Désaffectation-déclassement terrain/espace vert et portion de voirie angle rue Eugène Bompas et rue de la Félicité – 151C785 et parcelle non-cadastrée à Gesté – après enquête publique,
- Désaffectation-déclassement partie d’un espace vert rue des Lilas – 006B1345p à Andrezé – après enquête publique,
- Dénomination d’une impasse pour la construction de 34 logements collectifs et 5 maisons individuelles par un promoteur immobilier à Jallais,
- Dénomination d’une voie pour un projet de lotissement constitué de 11 terrains à bâtir à Saint-Philbert-en-Mauges,
- OPAH-RU : attribution de subventions,
- Convention de servitudes ENEDIS : canalisations souterraines et ses accessoires rue de la Charmille à Andrezé,
- Aménagement du lotissement de La Gagnerie : approbation de la convention pour la participation à la réalisation de travaux d’eau potable, d’eaux usées et d’eaux pluviales avec Mauges Communauté,
- Retrait de la délibération n°24-06-21 du 27 juin 2024 concernant les travaux d’extension sur les réseaux du lotissement de La Déchaisière à Gesté,
- SIEML : travaux sur le réseau d’éclairage public lotissement de La Chaussée des Hayes commune déléguée d’Andrezé,
- Avis du conseil municipal sur le projet de Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) et de Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs (PPGDID) de Mauges Communauté,
- Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d’extension de la maison de l’enfance à Beaupréau,
- Avenant au marché d’assurances : lot n°1 «Dommages aux biens et risques annexes »,
- Questions diverses et informations.
Téléchargez l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Dates des prochains conseils municipaux :
jeudi 30 janvier
jeudi 27 février
jeudi 27 mars
jeudi 24 avril
jeudi 22 mai
jeudi 26 juin
jeudi 28 août
mardi 23 septembre
jeudi 30 octobre
jeudi 4 décembre
Délibérations des conseils municipaux
Le conseil municipal s'est réuni le 31 octobre dernier.
Ci-dessous vous trouverez les délibérations des décisions prises ce jour :
Retrouvez les délibérations des conseils municipaux précédents :
Liste des délibérations du 26 septembre 2024 - Procès verbal du 26 septembre 2024
Liste des délibérations du 27 juin 2024 - Procès verbal du 27 juin 2024
Liste des délibérations du 30 mai 2024 - Procès verbal du 30 mai 2024
Liste des délibérations du 25 avril 2024 - Procès verbal du 25 avril 2024
Liste des délibérations du 28 mars 2024 - Procès verbal du 28 mars 2024
Liste des délibérations du 29 février 2024 - Procès verbal du 29 février 2024
Liste des délibérations du 25 janvier 2024 - Procès verbal du 25 janvier 2024
Liste des délibérations du 14 décembre 2023 - Procès verbal du 14 décembre 2023
Liste des délibérations du 26 octobre 2023 - Procès verbal du 26 octobre 2023
Liste des délibérations du 28 septembre 2023 - Procès verbal du 28 septembre 2023
Liste des délibérations du 31 août 2023 - Procès verbal du 31 août 2023.pdf
Liste des délibérations du 9 juin 2023 - Procès verbal du 9 juin 2023
Liste des délibérations du 27 avril 2023 - Procès verbal du 27 avril 2023
Liste des délibérations du 30 mars 2023 - Procès verbal du 30 mars 2023
Liste des délibérations du 23 février 2023 - Procès verbal du 23 février 2023
Liste des délibérations du 26 janvier 2023 - Procès-verbal du 26 janvier 2023
Liste des délibérations du 15 décembre 2022 - Procès-verbal du 15 décembre 2022
Liste des délibérations du 23 novembre 2022 - Procès-verbal du 23 novembre 2022
Liste des délibérations du 27 octobre 2022 - Procès-verbal du 27 octobre 2022
Liste des délibérations du 29 septembre 2022 - Procès-verbal du 29 septembre 2022
Conseil municipal du 25 août 2022
Conseil municipal du 30 juin 2022
Conseil municipal du 24 mai 2022
Conseil municipal du 28 avril 2022
Conseil municipal du 31 mars 2022
Conseil municipal du 24 février 2022
Conseil municipal du 27 janvier 2022
Conseil municipal du 16 décembre 2021
Conseil municipal du 25 novembre 2021
Conseil municipal du 28 octobre 2021
Conseil municipal du 30 septembre 2021
Conseil municipal du 26 août 2021
Conseil municipal du 24 juin 2021
Conseil municipal du 27 mai 2021
Conseil municipal du 29 avril 2021
Conseil municipal du 25 mars 2021
Conseil municipal du 25 février 2021
Conseil municipal du 28 janvier 2021