Séances du conseil municipal

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain conseil municipal. Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 28 septembre 2023, à 20h
Salles des Mauges - Centre culturel de La Loge
Rue Robert Schuman - La Loge
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 31 août 2023,

1. Décisions du maire,
2. Remplacement d’un suppléant au sein du conseil d’administration du lycée Julien Gracq,
3. Limitation de l’exonération de deux ans de la taxe foncière en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation,
4. Subvention à l’association Les Ailes de Gaëlle,
5.  Subvention à l’association L’Echappée verte pour l’aménagement des jardins du parc de Beaupréau,
6. Tableau des emplois : modifications,
7. Cession terrain rue Jules Musset à Beaupréau (section 23 E 1345 partie d’une contenance de 19ca),
8. Cession terrain rue Jules Musset à Beaupréau (section 23 E 1345 partie d’une contenance de 1a et 13ca),
9. Désaffectation et déclassement : régularisation emprise propriété 30 rue d’Anjou à Andrezé,
10. Site de Bois Château à Villedieu-la-Blouère : avenant n°1 au Traité de Concession d’Aménagement,
11. Bilan de la concertation de la déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges en vue de permettre la réalisation de l’opération d’aménagement d’ensemble du site de Bois Château à Villedieu-la-Blouère,
12. Lotissement privé Les Jardins de la Scierie à Beaupréau : dénomination d’une voie,
13. Lotissement privé à Andrezé : dénomination d’une voie,
14. Convention de servitudes – ENEDIS – canalisation souterraine – La Croix à La Chapelle-du-Genêt,
15. Mauges Communauté : convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) 2024-2028,
16. OPAH-RU : attribution de subventions,
17. Enquête publique dans le cadre du renouvellement du permis d’exploiter – installation de stockage de déchets inertes à Jallais – Ets Charier TP : avis du conseil municipal,
18. Avenants au lot n°2 et au lot n°4 du marché de travaux de réhabilitation de la salle Salmon à Villedieu-la-Blouère,
19. Questions diverses et informations.

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Dates des prochains conseils municipaux :

jeudi 26 octobre
jeudi 7 décembre