Séances du conseil municipal

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain conseil municipal. Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 31 octobre 2024, à 20h
Salle de la Prée - Le Sporting
Route de l'Hippodrome - Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 septembre 2024,

1. Décisions du maire,
2. Budget Principal : décision modificative n°3,
3. Subventions aux associations,
4. Subvention pour la gestion de la location de la salle Notre Dame des Mauges sur la commune déléguée de Jallais,
5. Subvention pour la gestion de la location de la salle préfabriquée de la Promenade sur la commune déléguée de Beaupréau,
6. Tableau des emplois : modifications,
7. Règlement du temps de travail et des congés : actualisation,
8. Règlement des astreintes du personnel communal,
9. Acquisition d’une parcelle de terrain située au lieudit « Le Sahara Â» à Andrezé,
10. Acquisition d’une parcelle de terrain située « Le Bourg Â» à Gesté,
11. Acquisition – régularisation emprise voirie 24 rue Saint-Jean à Jallais,
12. Cession portion de la voie communale n°104 dite « Le Patis Â» - lieudit « Le Patis Â» à La Chapelle-du-Genêt,
13. Cession d’une parcelle de terrain située rue des Chevaliers de Malte à Villedieu-la-Blouère,
14. Désaffectation-déclassement de l’espace vert rue du Haut Patis à Jallais – après enquête publique,
15. Acquisition d’un garage situé place des Vignes à Saint-Philbert-en-Mauges – 312 B 432,
16. Acquisition d’un garage situé place des Vignes à Saint-Philbert-en-Mauges – 312 B 433,
17. Cession d’un bien situé 7 rue d’Anjou à Gesté – ancien Crédit Mutuel,
18. Voirie ZAC Anjou Actiparc Centre Mauges à Beaupréau : dénomination d’une voie,
19. Participation aux frais de scolarité d’élèves de Beaupréau-en-Mauges inscrits dans un établissement scolaire de Mauges-sur-Loire durant l’année scolaire 2023/2024,
20. Participation aux frais de séjours avec hébergement pour le Centre social Evre et Mauges,
21. SIEML : travaux d’effacement du réseau d’éclairage public – rue de la Cité – tranches 1-2-3 à Beaupréau,
22. SIEML : travaux d’amélioration pour la mise aux normes des projecteurs du stade de Jallais – travaux de réparation de l’éclairage public sur la commune de Beaupréau,
23. SIEML : travaux d’extension de l’éclairage public et du réseau télécom sur le secteur de La Loge à Beaupréau,
24. Marché de travaux de réfection et d’aménagement de la rue Nationale à La Chapelle-du-Genêt,
25. Convention de groupement de commandes avec Montrevault-sur-Evre et Mauges Communauté pour marché de matériels informatiques,
26. Questions diverses et informations.

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Dates des prochains conseils municipaux :

jeudi 28 novembre