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Séances du conseil municipal

Les 63 élus de la Ville de Beaupréau-en-Mauges se réunissent une fois par mois (sauf juillet et novembre) en séance publique, salle de La Prée, pour se prononcer sur les délibérations préparées en commissions ou par les services. Les ordres du jour et comptes-rendus sont affichés en mairie et consultables ci-dessous.

Ordre du jour du prochain conseil

 

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain conseil municipal. Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 29 février 2024, à 19h
Salle de la Prée - Le Sporting
Route de l'Hippodrome - Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 25 janvier 2023,

  1. Décisions du maire,
  2. Vote des comptes financiers uniques : élection du président de l’assemblée,
  3. Approbation du compte financier unique 2023 : Budget Principal,
  4. Approbation du compte financier unique 2023 : Budget Chaufferies,
  5. Approbation du compte financier unique 2023 : Budget annexe Lotissements et aménagements de quartiers,
  6. Approbation du compte financier unique 2023 : Budget Photovoltaïque,
  7. Affectation des résultats définitifs 2023 : Budget Principal,
  8. Affectation des résultats définitifs 2023 : Budget Chaufferies,
  9. Affectation des résultats définitifs 2023 : Budget annexe Lotissements et aménagements de quartiers,
  10. Affectation des résultats définitifs 2023 : Budget Photovoltaïque,
  11. Vote des taux de fiscalité 2024,
  12. Mise en place d’une autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP) pour le projet de construction d’une médiathèque et école de musique à Beaupréau,
  13. Mise en place d’une autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP) pour des travaux d’aménagement de voirie pluriannuel,
  14. Autorisations de programme en cours : ajustements des crédits de paiement,
  15. Budget primitif 2024 : Budget Principal,
  16. Budget primitif 2024 : Chaufferies,
  17. Budget primitif 2024 : Lotissements et aménagements de quartiers,
  18. Budget primitif 2024 : Photovoltaïque,
  19. Subvention exceptionnelle d’investissement du Budget Principal au budget Photovoltaïque,
  20. Subvention d’équilibre au budget CCAS 2024,
  21. Subventions aux associations,
  22. Enveloppes « Fêtes et cérémonies » des communes déléguées,
  23. Bilan des acquisitions et cessions au titre de l’année 2023,
  24. Participation de Mauges Eole,
  25. Convention de délégation temporaire de la compétence transport périscolaire,
  26. Indemnités de fonction des élus municipaux : modification,
  27. Projet de mise en place de la vidéoprotection à Beaupréau-en-Mauges : demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de la Prévention et de la Délinquance (FIPD),
  28. Tableau des emplois : modifications,
  29. Acquisition rue d’Anjou à Andrezé : régularisation emprise propriété,
  30. Lotissement Brin de Campagne à Jallais : cession du lot n°58,
  31. Désaffectation et déclassement avant cession parcelle de terrain square Pont Madame à La Poitevinière,
  32. Désaffectation et décision d’aliénation portion/excroissance du chemin rural de la Foulonnière lieudit La Joussandière à La Chapelle-du-Genêt - après enquête publique,
  33. Désaffectation et décision d’aliénation portion/excroissance du chemin rural de la Hémerie au lieudit Heurtebiche et portion/excroissance du chemin rural de la Bouchaudière à la Forêt au lieudit Château de la Forêt à Gesté - après enquête publique,
  34. Cession maison 25 rue des Morinelles à Beaupréau,
  35. Rénovation urbaine – Chaperonnière-Beausse à Jallais : démolition de 10 logements anciens pour reconstruction de 18 logements individuels – versement d’une participation financière aux travaux de viabilisation,
  36. Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges – création d’un STECAL à l’Herbinière – commune déléguée de Gesté : bilan de la concertation décidant de ne pas soumettre la procédure à évaluation environnementale et arrêt du projet de révision allégée n°1,
  37. Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges – création d’un STECAL à La Jousselinière – commune déléguée du Pin-en-Mauges : bilan de la concertation décidant de ne pas soumettre la procédure à évaluation environnementale et arrêt du projet de révision allégée n°2,
  38. Révision allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges – création d’un STECAL au 11 rue Henri IV – commune déléguée de Jallais : bilan de la concertation décidant de ne pas soumettre la procédure à évaluation environnementale et arrêt du projet de révision allégée n°3,
  39. OPAH-RU : attribution de subventions,
  40. OPAH-RU : nouveau règlement d’attribution des aides spécifiques au ravalement de façades,
  41. Convention entre les communes membres et Mauges Communauté portant délégation de l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols et à la publicité extérieure, aux enseignes et pré-enseignes,
  42. Projet de revitalisation du centre bourg de Jallais : convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le projet de démolition – reconstruction de l’ancien hôtel,
  43. Convention de servitudes – ENEDIS : canalisations souterraines et leurs accessoires rue des Mauges à Andrezé,
  44. SIEML : travaux d’extension d’éclairage public,
  45. Avenant n°1 au lot n°3 du marché de travaux de réhabilitation de la salle Salmon à Villedieu-la-Blouère,
  46. Liste des évènements portés par la commune,
  47. Reprise d’une concession en état d’abandon,
  48. Convention d’adhésion à la centrale d’achats télécom de e-Collectivités,
  49. Règlement intérieur du réseau des bibliothèques,
  50. Engagement de partenariat pour les groupes,
  51. Convention de partenariat avec les bibliothèques associatives,
  52. Charte d’utilisation du logo « Facile à lire »,
  53. Emplacement réservé GES_5 – Gesté : décision en réponse à l’exercice du droit de délaissement,
  54. Questions diverses et informations.

pdfTéléchargez l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Dates des prochains conseils municipaux :

jeudi 28 mars
jeudi 25 avril
jeudi 30 mai
jeudi 27 juin
jeudi 29 août
jeudi 26 septembre
jeudi 31 octobre
jeudi 5 décembre

Délibérations des conseils municipaux

Le conseil municipal s'est réuni le 25 janvier dernier.
Ci-dessous vous trouverez les délibérations des décisions prises ce jour :

pdfListe des délibérations du 25 janvier 2024
 

 Retrouvez les délibérations des conseils municipaux précédents :

pdfListe des délibérations du 14 décembre 2023 - pdfProcès verbal du 14 décembre 2023
pdfListe des délibérations du 26 octobre 2023
 - pdfProcès verbal du 26 octobre 2023
pdfListe des délibérations du 28 septembre 2023
 - pdfProcès verbal du 28 septembre 2023
pdfListe des délibérations du 31 août 2023
 - pdfProcès verbal du 31 août 2023.pdf
pdfListe des délibérations du 9 juin 2023
 - pdfProcès verbal du 9 juin 2023
pdfListe des délibérations du 27 avril 2023
 - pdfProcès verbal du 27 avril 2023
pdfListe des délibérations du 30 mars 2023
 - pdfProcès verbal du 30 mars 2023
pdfListe des délibérations du 23 février 2023
 - pdfProcès verbal du 23 février 2023
pdfListe des délibérations du 26 janvier 2023
 - pdfProcès-verbal du 26 janvier 2023
pdfListe des délibérations du 15 décembre 2022 - 
pdfProcès-verbal du 15 décembre 2022
pdfListe des délibérations du 23 novembre 2022
 - pdfProcès-verbal du 23 novembre 2022
pdfListe des délibérations du 27 octobre 2022
 - pdfProcès-verbal du 27 octobre 2022
pdfListe des délibérations du 29 septembre 2022
 - pdfProcès-verbal du 29 septembre 2022
pdfConseil municipal du 25 août 2022

pdfConseil municipal du 30 juin 2022

pdfConseil municipal du 24 mai 2022
 
pdfConseil municipal du 28 avril 2022
pdfConseil municipal du 31 mars 2022
pdfConseil municipal du 24 février 2022
pdfConseil municipal du 27 janvier 2022

pdfConseil municipal du 16 décembre 2021
pdfConseil municipal du 25 novembre 2021
pdfConseil municipal du 28 octobre 2021
pdfConseil municipal du 30 septembre 2021
pdfConseil municipal du 26 août 2021
pdfConseil municipal du 24 juin 2021
pdfConseil municipal du 27 mai 2021
pdfConseil municipal du 29 avril 2021
pdfConseil municipal du 25 mars 2021

pdfConseil municipal du 25 février 2021
pdfConseil municipal du 28 janvier 2021

pdfConseil municipal du 17 décembre 2020
pdfConseil municipal du 26 novembre 2020

pdfConseil municipal du 29 octobre 2020

pdfConseil municipal du 24 septembre 2020
pdfConseil municipal du 27 août 2020 
pdfConseil municipal du 2 juillet 2020
pdfConseil municipal du 25 mai 2020
 - pdfAnnexe du compte-rendu du 25 mai 2020


 

 

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